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Travail faisable –Modification de carrière
FM15A Travailleur à partir de 58 ans qui passe dans l’entreprise à une fonction alternative avec réduction de salaire.
FM15B Travailleur à partir de 58 ans qui passe dans l’entreprise d’un travail en équipe ou de nuit à un régime de jour.
FM15C Travailleur à partir de 60 ans qui passe dans l’entreprise d’un emploi à temps plein à un emploi au 4/5e.
Crédit-temps pour emplois de fin de carrière
FM58 Indemnité complémentaire dans le cadre de crédit-temps pour emplois de fin de carrière.
Documents pour attester
Attestation HCA Employés Hors Champ d'Application
Attestation OO Employés Opting Out
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